La Responsabilité Civile Professionnelle, l’assurance indispensable des Professionnels, des Indépendants et des Auto-Entrepreneurs

L’assurance de Responsabilité Civile Professionnelle (ou RC Pro, RCP…) est l’assurance essentielle des pros pour couvrir leur activité professionnelle. Elle protège votre entreprise contre tous les dommages ou préjudices (accidents, malfaçons, pertes financières…) que vous pourriez causer aux “tiers”, c’est-à dire vos clients, vos équipes, vos fournisseurs, vos sous-traitants, vos voisins…elle est l’ange gardien du chef d’entreprise et de l’entrepreneur quelque soit son activité.
Avec la RC Pro Simplis, ouverte à tout type de société, que vous soyez auto-entrepreneur / micro-entrepreneur, indépendants, TPE, PME, vous sécurisez votre entreprise et vous vous concentrez à 100% sur votre réussite et le développement de votre chiffre d’affaires, en toute tranquillité !
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Que couvre la Responsabilité Civile Professionnelle Simplis RC Pro ?

Avec la Responsabilité Civile Professionnelle Simplis, vous êtes 100% couvert en cas de dommages accidentels ou de préjudices que vous pourriez causer dans le cadre de votre métier. Cette assurance vous évitera de payer les dommages et interêts que vous pourriez devoir prendre en charge et de protéger votre patrimoine personnel et votre entreprise.
Elle couvre 3 grands types de dommages :
DOMMAGES CORPORELS
Simplis RC Pro couvre toutes les personnes à qui vous auriez causé un préjudice physique (blessures, accidents…)
DOMMAGES MATERIELS
Simplis RC Pro couvrira tous les biens que vous pourriez accidentellement endommager (casse, malfaçon…)
DOMMAGES IMMATERIELS
Simplis RC Pro vous protègera en cas de préjudices financiers liés à une erreur ou une omission (manquement contractuel, atteinte à l’image…)
Le + Simplis : une assistance juridique pour vous défendre en cas de recours par un client OFFERTE !
Nous savons chez Simplis qu’en tant que chef d’entreprise vous êtes souvent confrontés seuls à de nombreuses questions juridiques, que cela soit professionnelle, si un client vous attaque ou personnelle. En effet, la limite entre vie pro et vie perso est souvent très fine. Grâce à cette assistance juridique, des juristes vous aident à défendre vos intérêts : plus de questions, que des solutions !
Protégez votre activité et vos clients !

Quelques exemples concrets de situation couvertes par la RC Pro

Vous êtes…
COIFFEUR A DOMICILE :
« Au cours de votre mission chez un client, vous faites tomber le smartphone de votre client qui se casse. Pas de problème, les frais de réparation ou de remplacement sont couverts par votre assurance responsabilité civile professionnelle. Vous n’avez pas à dépenser de l’argent pour réparer le litige. »
DEVELOPPEUR INFORMATIQUE :
« Vous venez d’effectuer un développement spécifique à la demande de votre client. Malheureusement ce développement a entrainé une perte de certains données en base de données pour votre client et une faille de sécurité sur son site vitrine. Pas de problèmes, la RC Pro couvrira les dommages. »
COMMERCANT :
« Votre dernier produit vient de sortir et rencontre un vif succès. Vous livrez vos clients à domicile et l’un de vos clients refuse la livraison. Le préjudice financier sera pris en charge par la RC Pro. »
Précision importante : elle vous couvre bien pendant (Responsabilité Civile Exploitation) et après la réalisation de votre prestation, vente de votre produit ou cloture du chantier (Responsabilité Civile Post-Livraison)

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Quelque soit votre domaine d’activité, vous trouverez chez Simplis l’assurance pro qui vous convient. Suivez le guide !

La Responsabilité Civile Professionnelle, est-elle obligatoire pour tous les pros, y compris les auto-entrepreneurs

Quelque soit votre taille (TPE, PME, Indépendants et Auto-Entrepreneurs) ou l’activité que vous exercer (artisan, commerçant ou profession libérale), la Garantie en Responsabilité Civile Professionnelle est fortement recommandée.
Attention, elle est en revanche obligatoire pour les professions réglementées dans un certain nombre de secteurs et pour certaines professions comme :
  • l’assurance et les services financiers (courtier en assurance, courtier en crédit, conseiller en patrimoine, expert-comptable…)
  • les professionnels du conseil et des métiers juridiques (avocats, notaire, agents immobiliers…)
  • les professions médicales et du bien-être
ainsi qu’un certain nombre de métiers spécifiques : taxi, VTC, métiers du tourisme…
Le cas des auto-entrepreneurs ou micro-entrepreneurs est très spécifique car, concrètement aux autres statuts juridiques, ils sont engagés sur leur responsabilité personnelle et donc sur leur patrimoine personnelle en cas de conséquences financières suite à un préjudice ou un dommage. Il est donc plus qu’indispensable pour les auto-entrepreneurs de se couvrir grâce à une assurance responsabilité civile.
Par ailleurs, la responsabilité civile professionnelle est aussi souvent exigée par vos partenaires : vos clients sur une mission ou un chantier; une municipalité sur un marché; une salle de sport si vous êtes coach indépendant… mais aussi lorsque vous travaillez pour des particuliers. Elle permet de vous protégez que vous réalisiez votre activité, chez vous ou chez votre client.
En un mot, l’assurance est l’ange gardien de l’entrepreneur et du chef d’entreprise, de l’auto-entrepreneur à la PME, car elle apporte, au delà d’une protection financière pour vous, un gage de sérieux et de solidité pour votre entreprise.

Quel tarif pour m’assurer en responsabilité civile professionnelle ? Comment bien choisir ?

La tarif de votre responsabilité civile est tout d’abord liée à votre chiffre d’affaires : plus votre chiffre d’affaires sera élevé, plus votre entreprise est importante, plus le risque est grand et plus votre prime d’assurance sera importante. Ainsi, elle ne sera pas la même pour une auto-entreprise que pour une PME.
Ensuite, avant de souscrire à une RC Pro, comme pour n’importe quelle assurance, il faut avoir 3 choses en tête : le tarif… mais aussi et surtout les garanties proposées, pour savoir quel dommage sera pris en charge et jusqu’à quel montant de préjudice financier, ainsi que le niveau de franchise associé, c’est-à-dire d’une part, à partir de quel montant de dommage le sinistre sera pris en charge, et d’autre part, quel montant forfaitaire vous aurez à payer à votre assurance lors de la prise en charge financière par l’assurance du sinistre et qu’elle indemnisera votre client.
Concrètement :
  • Plus les garanties sont faibles, plus le tarif sera bas car la prise en charge sera moins complète
  • Plus la franchise est haute, plus le tarif sera faible…mais plus vous aurez à payer le jour J
Enfin, vous pourrez aussi ajouter des options additionnelles à votre contrat de responsabilité civile professionnelle si vous souhaitez couvrir d’autres risques: une protection juridique, une assurance pour votre local, pour assurer votre véhicule professionnel.
Chez Simplis, nous avons négocié nos contrats pour qu’il n’y ait aucune surprise à la souscription mais surtout en cas de sinistres. Les garanties sont solides, jusqu’à plusieurs millions de dommages, les franchises sont les plus basses du marché et les tarifs les plus compétitifs !
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Questions pratiques et informations complémentaires

Quelle est la différence entre Responsabilité Civile Professionnelle et la Responsabilité Civile Décennale ?
Les artisans du BTP ont depuis la loi Spinetta une obligation légale de s’assurer en RC Décennale. Cette assurance protège pendant 10 ans l’artisan, et donc le client, sur des dommages qui pourraient apparaitre dans les 10 années suivants un chantier.
Qu’est ce que la responsabilité civile exploitation ?
Elle est inclut dans la RC Pro Simplis, elle couvre concrètement les dommages que vous pourrez causer pendant la réalisation de votre mission ou l’exercice de votre activité. Elle est différente de la garantie post livraison, aussi inclus dans la Pro, qui elle vous couvre après.
Comment résilier son ancienne RC pro ?
La plupart des contrats d’assurance responsabilité civile professionnelle sont résiliables au 31 décembre de chaque fin d’année avec un préavis de 2 mois. Consulter donc bien les conditions de votre contrat pour ne pas rater l’échéance ! Par ailleurs, en cas d’augmentation forte de tarif d’une année sur l’autre, vous pouvez aussi demander la résiliation de votre contrat.
Comment obtenir une attestation de responsabilité civile professionnelle ?
Rien de plus simple chez Simplis, il vous suffit de souscrire en ligne en 3 clics et votre attestation vous sera envoyée automatiquement par mail. Vous pourrez la retrouver à tout moment dans votre Espace Client.

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