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Votre activité progresse, vos clients se multiplient et votre chiffre d’affaires augmente. En 2026, cette situation est de plus en plus fréquente chez les indépendants, freelances et dirigeants de TPE, dans un contexte de reprise économique et de diversification des missions.

Mais cette croissance pose une question essentielle : votre contrat de RC Pro est-il toujours adapté à votre niveau d’activité actuel ?

Beaucoup de professionnels pensent, à tort, que leur assurance Responsabilité Civile Professionnelle reste valable tant qu’elle n’a pas été résiliée. En réalité, une hausse de chiffre d’affaires modifie directement le niveau de risque assuré. Sans mise à jour, vous pouvez vous retrouver mal couvert, voire non indemnisé en cas de sinistre.

Voici ce qu’il faut absolument savoir en 2026 pour rester correctement protégé.

Sommaire de l’article

Pourquoi le chiffre d’affaires est un critère clé en RC Pro

Un contrat de RC Pro repose sur l’évaluation du risque professionnel. Ce risque n’est pas uniquement lié à votre métier, mais aussi à l’intensité de votre activité.

Le chiffre d’affaires permet à l’assureur d’estimer :

  • le volume de prestations réalisées,
  • le nombre de clients exposés à une erreur ou un incident,
  • l’ampleur financière potentielle d’un litige.

Plus votre chiffre d’affaires augmente, plus les conséquences d’un sinistre peuvent être importantes. C’est pour cette raison que le CA est un élément structurant du contrat, au même titre que la nature de l’activité exercée.

Ce qui change quand votre activité se développe

Une hausse de chiffre d’affaires ne signifie pas uniquement plus de revenus. Elle entraîne souvent :

  • des missions plus complexes,
  • des engagements contractuels plus élevés,
  • des clients professionnels plus exigeants,
  • une exposition accrue aux dommages immatériels (retards, erreurs, pertes financières).

En 2026, les litiges liés à des prestations intellectuelles, digitales ou de conseil sont de plus en plus fréquents. Une RC Pro souscrite lors du lancement de votre activité peut devenir insuffisante si votre entreprise change d’échelle.

Les paliers de chiffre d’affaires en RC Pro

La majorité des contrats RC Pro fonctionnent selon des paliers de chiffre d’affaires, qui permettent d’adapter le tarif et les garanties au niveau réel d’activité.

Jusqu’à 150 000 € de chiffre d’affaires

Ce premier palier concerne principalement :

  • les indépendants,
  • les freelances,
  • les jeunes entreprises.

Il englobe également la majorité des auto-entrepreneurs, dont le plafond légal de chiffre d’affaires est fixé à 77 700 € pour les prestations de services.

Dans cette tranche, le risque est considéré comme modéré :

les missions sont souvent unitaires, le volume de clients reste limité et les montants engagés par prestation sont généralement contenus. Les garanties proposées sont donc calibrées pour ce niveau d’activité.

⚠️ Attention toutefois : dès lors que vous approchez ou dépassez le plafond de l’auto-entreprise, votre situation évolue.

Votre couverture RC Pro initiale peut devenir insuffisante, et un changement de statut juridique (EI, SASU, EURL…) devient obligatoire.

Dans ce cas, il est indispensable :

  • de mettre à jour votre contrat RC Pro,
  • d’augmenter les plafonds de garantie,
  • et d’adapter la couverture à votre nouvelle réalité économique.

Continuer avec un contrat non mis à jour expose à un risque de sous-assurance, voire à un refus de prise en charge en cas de sinistre.

Entre 150 000 € et 500 000 €

À ce niveau, l’entreprise gagne en stabilité :

  • missions récurrentes,
  • contrats plus structurés,
  • responsabilités financières plus importantes.

La RC Pro doit alors évoluer pour intégrer des plafonds d’indemnisation plus élevés et une exposition accrue aux réclamations.

Entre 500 000 € et 1 million €

Ce palier correspond à une activité mature :

  • projets stratégiques,
  • enjeux financiers significatifs,
  • risques juridiques plus élevés.

À ce stade, une RC Pro mal calibrée peut avoir des conséquences lourdes en cas de sinistre, notamment sur les dommages immatériels et les frais de défense.

Les risques d’un contrat non mis à jour

Ne pas déclarer une hausse de chiffre d’affaires est une erreur fréquente, mais risquée.

En cas de sinistre, l’assureur peut :

  • appliquer une réduction proportionnelle de l’indemnisation,
  • limiter la prise en charge au plafond correspondant au CA déclaré,
  • refuser partiellement l’indemnisation si le risque est jugé mal évalué.

Autrement dit, même si vous êtes assuré, vous pouvez rester financièrement exposé si votre contrat ne reflète pas la réalité de votre activité.

À quel moment déclarer une hausse de chiffre d’affaires ?

Il n’est pas nécessaire d’actualiser votre RC Pro à chaque variation mensuelle. En revanche, une mise à jour est recommandée lorsque :

  • vous franchissez un palier de chiffre d’affaires,
  • votre activité se développe durablement,
  • vous signez des contrats plus importants,
  • vous changez de typologie de clients.

En 2026, anticiper ces évolutions est essentiel pour éviter toute mauvaise surprise lors d’un sinistre.

Chez Simplis : une mise à jour accompagnée, sans démarche complexe

Chez Simplis, la gestion de votre chiffre d’affaires déclaré fait partie intégrante de l’accompagnement.

En cas de hausse durable de votre activité, il vous suffit de signaler l’évolution à notre service gestion à l’adresse mail : contact@simplis.fr.

aNos équipes analysent alors votre situation et procèdent, si nécessaire, à :

  • la mise à jour de votre contrat RC Pro,
  • l’ajustement des paliers de chiffre d’affaires,
  • et l’adaptation des plafonds de garantie, en fonction de votre nouvelle exposition au risque.

L’objectif est simple : vous garantir une couverture toujours conforme à la réalité de votre activité, sans risque de sous-assurance ni mauvaise surprise en cas de sinistre.

Conclusion

En 2026, une hausse de chiffre d’affaires est une réussite, mais elle implique aussi de repenser sa RC Pro.

Une assurance non mise à jour peut fragiliser toute votre activité au moment où vous en avez le plus besoin. À l’inverse, une RC Pro bien ajustée vous permet de grandir sereinement, sans craindre qu’un incident ne remette en cause votre progression.

Anticiper, déclarer et ajuster sont les trois réflexes clés pour transformer votre croissance en succès durable.